Le zellige, zliz ou encore jelliz est une mosaïque dont les éléments, appelés « tesselles », sont des morceaux de carreaux de faïence colorés. Ces morceaux de terre cuite émaillée sont découpés un à un et assemblés sur un lit de mortier pour former un assemblage géométrique.
Dans la présente affaire, la société toulousaine ZELIJ ATELIER DE CREATION, spécialiste du zellige, est titulaire des modèles français et européens de carreaux suivants :
Constatant la commercialisation de copies serviles, la société et son gérant assignent l’enseigne concurrente GINACREATION en contrefaçon de droit d’auteur et de modèles enregistrés ainsi qu’en concurrence déloyale et parasitaire.
Le Tribunal judiciaire de Paris fait partiellement droit à leur demande et condamne la défenderesse pour avoir commis des actes de contrefaçon de modèles, de concurrence déloyale et de parasitisme.
GINACREATION fait alors appel de ce jugement, donnant à la Cour d’appel de Paris l’occasion de statuer de nouveau sur l’originalité des carreaux qui avait été exclue par les premiers juges.
Aux termes de son arrêt rendu le 14 septembre 2021 (Cour d’appel de Paris, Pôle 5 – chambre 1, 14 septembre 2021, n° 19/20970) , la Cour infirme le jugement en ce qu’il a débouté les demandeurs de l’action en contrefaçon de droit d’auteur et reconnaît :
- d’une part :
« que (le gérant) définit de façon circonstanciée les contours de l’originalité qu’il allègue en explicitant clairement les choix auxquels il a procédé dans sa démarche de création ».
- d’autre part que :
« le choix des motifs revendiqués, traduit, dans leur composition et leur agencement, une recherche esthétique personnelle et créatrice, révélatrice de l’empreinte de la personnalité de leur auteur, qui leur confère une originalité les rendant accessibles à la protection par le droit d’auteur ».
La condamnation de GINACREATION se trouve ainsi augmentée en ce qu’elle écope de deux indemnités supplémentaires dues au titre de la réparation des atteintes portées au droit moral de l’auteur (5000 euros) et aux droits patrimoniaux de la société (5000 euros).
Un arrêt qui réjouit les défenseurs de l’artisanat !
Solène Daguier