avocat droit de l'art paris

Avocats droit d'auteur

Nous accompagnons les entreprises, les musées, les artistes dans la protection et la défense de leurs créations, de leurs collections et de leurs oeuvres d'art.

Droit d'auteur

Le cabinet d’avocats Dorothée Barthélemy intervient auprès de ses clients pour protéger les créations et pour résoudre des problématiques de droit d’auteur tant en conseil qu’en contentieux : plagiat, contrefaçon, exploitation sans autorisation, etc. 

Nous rédigeons fréquemment des consultations ciblées sur des sujets relatifs au droit d’auteur, aux droits voisins, aux créations et aux oeuvres d’art. 

Notre cabinet rédige également tous les contrats relatifs à l’exploitation des oeuvres de l’esprit : contrat d’auteur, contrat d’artiste interprète, convention relative à des expositions, contrat de scénographie, contrat de cession de droits d’auteur et contrat de licence, etc. Nous procédons à la vérification de la chaîne de droits dans le cadre de montages contractuels complexes. 

Nous bénéficions d’une expertise particulière auprès des musées notamment dans l’organisation juridique des expositions et le prêt d’oeuvres.

Nous élaborons des stratégies de défense des droits d’auteur dans l’intérêt de nos clients et favorisons les procédures précontentieuses et amiables dès que cela est possible. 

Nous intervenons également en contentieux auprès des juridictions civiles et agissons en contrefaçon, saisie-contrefaçon, référé, etc. 

Nos clients en droit d'auteur

Nos clients sont des entreprises, des musées, des artistes, des médias. Notre cabinet d’avocats en propriété intellectuelle intervient donc dans différents secteurs d’activité : luxe, mode, art, agroalimentaire, artisanat & métiers d’art, médias & nouvelles technologies. 

Art

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Luxe

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Mode

cabinet d'avocat en propriété intellectuelle et droit de la mode paris

Agroalimentaire

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Artisanat & metiers d'art